Lors des ventes de marchandises ou de produits ou prestations de services l’entreprise établit un document la facture; Cet écrit constitue la base de l’enregistrement comptable
La facture se compose de 2 parties
* l’en tête qui comporte les références commerciales du fournisseur (non adresse du fournisseur et du client)
* le corps de la facture qui comprend la désignation des marchandises vendus quantités prix unitaire montant hors taxe montant T.V.A prix toute taxes comprise (TTC); Accessoirement le corps de la facture peut comprendre les diverses réductions venant du prix hors taxe et divers éléments pouvant s’ajouter au prix tels le transport et les emballages
LES RÉDUCTIONS
Il y a 4 types de réductions dont 3 à caractère commercial et une à caractère financier
Réductions commerciales
* Rabais : réduction sur les prix pour tenir compte d’un défaut de qualité des marchandises vendues
* Remise : réduction habituellement accordée en considération de la relation client/fournisseur ou de l’importance des achats
* Ristourne : réduction accordée sur un ensemble d’opérations réalisées avec un même client pendant une période donnée (ristourne trimestrielle, annuelle…)
Réductions financières
* Escompte : réduction accordée aux clients qui paient leur facture avant la date normale d’exigibilité
Exemple :
- Escompte accordé pour paiement comptant
- Escompte pour paiement à 30jours alors que l’échéance habituelle est de 90 Jours
Remarque :
Les rabais, les remises et les ristournes qui figurent sur la facture de doit ne sont jamais comptabilisés
Écritures comptables
Chez le client
Chez le fournisseur
LES MAJORATIONS
Il s’agir le plus souvent de frais de transport et des emballages
Frais de transport
- Cas du transport à la charge du fournisseur : Le montant des frais de transport est inscrit au débit du compte 61426 « transport sur ventes ».
- Frais de transport à la charge du client mais payé par le fournisseur au départ de la marchandise : Le montant des frais de port payé par le fournisseur est inscrit au Débit du compte 61426 « transports des ventes »ce compte est soldé lorsque le fournisseur facture le montant exact du transport
Remarque :
Lorsque le port est assuré par les propres moyens de transport de l’entreprise c’est compte 71276
« ports et frai accessoires facturés » qui est crédité du montant du transport facturé au client
• les emballages
2 grandes catégories d’emballages :
* Les emballages perdus
* Les emballages récupérables
• les achats d’emballages
Les achats d’emballages par une entreprise s’analysent selon la nature de ceux-ci :
* Soit comme une acquisition d’immobilisation s’il s’agit d’emballages récupérables (compte2333 « emballage récupérables identifiables »)
* Soit comme un achat d’emballage s’il s’agit d’emballages non identifiables ou d’emballages perdus ou d’emballages a usage mixte (compte 6123 « achats d’emballages »)
• les consignations d’emballages
* La consignation
Écritures comptables
Chez le fournisseur
Chez le client
Remarque :
La consignation des emballages n’est ni un produit pour le fournisseur ni une charge pour le client
* Le retour des emballages
Écriture comptable
Chez le fournisseur
Chez le client
Remarque
Si non restitution des emballages le prix de consignation est un produit par le fournisseur enregistré dans le compte 7127 « ventes et produits accessoires » et une charge pour le client enregistrée dans le compte 6123 « achats d’emballages » (ne pas oublier de décomposer le prix de consignation en hors taxe et en T.V.A)
Si le retour des emballages est effectué a un prix inférieur au prix de consignation différence est une charge pour le client inscrite dans le compte 61317 « malis sur emballages rendus » et un produit pour le fournisseur inscrit dans le compte 71275 « bonis sur reprises d’emballage consignés » (ne pas oublier de décomposer les « malis » et les « bonis » en hors taxe et en T.V.A).
LES AVOIRS
Les factures d’avoir appelées aussi notes de crédit sont établies par le fournisseur dans 2 cas :
* Réductions accordées par le fournisseur postérieurement à la facturation
* Retours de marchandises au fournisseur
1 LES RÉDUCTIONS COMMERCIALES SUR FACTURES D’AVOIR
Écriture comptable
Chez le fournisseur
Chez le client
2 LES RÉDUCTIONS FINANCIÈRES SUR FACTURES D’AVOIR
Écriture comptable
Chez le fournisseur
Chez le client
3 LES RETOURS DE MARCHANDISES
La facture d’avoir concernant les retours de marchandises annule en totalité ou en partie une facture d’achat elle traduit donc une réduction de flux
L’enregistrement comptable de la facture d’avoir fait intervenir les mêmes comptes que pour un achat mais en inversant les sens Débit – crédit
Écriture comptable
Chez le fournisseur
Chez le client
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