Plan de comptes

        1.    Le plan de comptes de l’entreprise est un document qui donne la nomenclature des comptes à utiliser, définit leur contenu et détermine le cas échéant leurs règles particulières de fonctionnement, par référence au PCGE.
    
    2.     Le plan de comptes des entreprises comporte une architecture de comptes répartis en catégories homogènes appelées "classes".
    
    Les classes comprennent :
    
    -     des classes de comptes de situation ;
    -     des classes de comptes de gestion ;
    -     des classes de comptes spéciaux.
    
    Chaque classe est subdivisée en comptes faisant l'objet d'une classification décimale.
    
    Les comptes sont identifiés par des numéros à quatre chiffres ou plus, selon leurs niveaux successifs, dans le cadre d'une codification décimale.
    
    3.     Le plan de comptes de chaque entreprise doit être suffisamment détaillé pour permettre l'enregistrement des opérations conformément aux prescriptions du présent plan comptable.
    
    4.    Lorsque les comptes prévus par le présent plan comptable ne suffisent pas à l’entreprise pour enregistrer distinctement toutes ses opérations, elle peut ouvrir toutes subdivisions nécessaires.
    
    5.    Inversement, si les comptes prévus par le présent plan comptable sont trop détaillés par rapport aux besoins de l’entreprise , celle-ci peut les regrouper dans un compte global de même niveau, plus contracté, conformément aux possibilités offertes par le dit plan comptable et à condition que le regroupement ainsi opéré puisse au moins permettre l'établissement des états de synthèse dans les conditions prescrites par le plan comptable du secteur des entreprises.
    
    6.     Les opérations sont inscrites dans les comptes dont l'intitulé correspond à leur nature.
    
    7.    Toute compensation entre comptes est interdite sauf lorsqu'elle est explicitement prévue par le présent plan comptable.